L’objectif du Code international de gestion de la sécurité (ISM) est de fournir une norme internationale pour la gestion et l’exploitation sécuritaires des navires et pour la prévention de la pollution.
Les origines du Code remontent à la fin des années 1980, alors que les mauvaises normes de gestion dans le transport maritime s’inquiétaient de plus en plus. Les enquêtes sur les accidents ont révélé des erreurs majeures de la part de la direction et, en 1987, l’Assemblée de l’OMI a adopté la résolution A.596(15), qui demandait au Comité de la sécurité maritime d’élaborer des lignes directrices concernant la gestion à terre afin d’assurer la sécurité l’exploitation de traversiers passagers ro-ro.
Le Code établit des objectifs de gestion de la sécurité et exige l’établissement d’un système de gestion de la sécurité (SGS) par « la Société », qui est défini comme le propriétaire ou toute autre organisation ou personne, comme le gestionnaire ou l’affréteur de bateau nu, qui a assumé responsabilité de l’exploitation du navire et qui, en assumant cette responsabilité, a accepté de prendre en charge toutes les fonctions et responsabilités imposées par le Code.
La Société est alors tenue d’établir et de mettre en œuvre une politique pour atteindre ces objectifs. Il s’agit notamment de fournir les ressources nécessaires et le soutien à terre.
Chaque entreprise est censée « désigner une ou des personnes à terre (DPA) ayant un accès direct au plus haut niveau de gestion » afin de fournir un lien entre l’entreprise et les personnes à bord.
Les procédures exigées par le Code devraient être documentées et compilées dans un manuel de gestion de la sécurité, dont une copie devrait être conservée.
